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Marques déposées par CHATEAU LE COUVENTTODO
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CHATEAU PONTET CLAUZURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONTET CLAUZURE
SCEA CHATEAU LE COUVENT, SCEA

Numéro de dépôt :
1684082
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2021

Présentation de la marque CHATEAU PONTET CLAUZURE

Déposée le 31 juillet 1991 par CHATEAU LE COUVENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU PONTET CLAUZURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU LE COUVENTTODO domicilié(e) 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 444 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LE COUVENT domicilié(e) 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France.

La marque CHATEAU PONTET CLAUZURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PONTET CLAUZURE est expirée depuis le 31 juillet 2021.

CHATEAU LE COUVENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PETIT BERT , CHATEAU LAGRANGE DE LESCURE , CHATEAU LE COUVENT , CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE BLAGNAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU CAPET , CHATEAU LES BAZILIQUES , CHATEAU GRAND PONTET GUADET


SCEA CHATEAU LE COUVENT, SCEA - 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France - SIREN 324444074


SCEA CHATEAU LE COUVENT - 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194143 - Publication au BOPI 2001-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451228 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472438 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Inscription le 10 août 2011 - Changement d'adresse n°555522 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Vin d'appellation d'origine: Bordeaux, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PONTET CLAUZURE